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Marques déposées par Transpons
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TP TRANS PONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TP TRANS PONS
Transpons

Numéro de dépôt :
949161
Date de dépôt :
12/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TP TRANS PONS

Déposée le 12 mars 1976 par Transpons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TP TRANS PONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Transpons domicilié(e) (soc. à r. l.), 20, rue de la Liberté, Gonesse (Val-d'Oise). - France.

La marque TP TRANS PONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 949161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TP TRANS PONS est expirée depuis le 12 mars 1986.

Transpons a également déposé les autres marques suivantes : TRANSPONS , TRANSPONS


Transpons - (soc. à r. l.), 20, rue de la Liberté, Gonesse (Val-d'Oise). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-505

Transport et entrepôt.